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Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.

Clause 01

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Clause 02

Champ d'application des services

Les services offerts par Luxury Apartments incluent la sélection et la mise en relation avec des appartements de luxe. Ces services sont fournis sous réserve de disponibilité.

EU Commission
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Clause 03

Paiements et conditions commerciales

Tous les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités convenues. Les tarifs peuvent être sujets à des modifications sans préavis.

Reference document WIPO
Clause 04

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales peuvent varier en fonction des services spécifiques fournis. Il est conseillé de consulter les conditions applicables avant de procéder.

Reference document HCCH
Policy Terms

Internal conditions and use limitations

Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.

05

Clause

Propriété intellectuelle

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06

Clause

Clause de non-responsabilité

Luxury Apartments décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des services fournis.

Reference EU Commission
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